Détails du Plan

Prestations de base

1. Résumé des Prestations de l’Assurance Collective Vie, Mort Accidentelle et Mutilation
   
2. La présente offre d’assurance-vie collective comprend tous les employés en service actif à temps plein travaillant au moins 20 heures par semaine.

1. 1. Montants assurés
      Tous les employés – Garantie d’assurance-vie et DMA	1 fois le revenu annuel jusqu’à concurrence de 250 000$
      Montant d’assurance-vie maximal	250 000$
      Montant global maximal	250 000$
      Formule de réduction	50% jusqu’à l’age de 65 ans, prend fin a l’age de 70 ans
      Exonération des primes	120 jours, 2 ans d’occupation à sa propre profession

      Caractéristiques:

      Assurance-vie

      Acceléréé/Prestation du vivant

      Droit de transformation

      Exonération des primes

      Taux garanti de 2 ans

       

      DMA
      Garantie pour paralysie	200%, ne pas dépasser le montant maximal de 1 000 000$
      Exonération des primes	avant l’age de 65 ans et doit être totalement invalide pour 120 jours
      Maintient de l’assurance	jusqu’à la fin du mois en raison d’une mise à pied ou d’un congé (exclut les grèves)
      Droit de transformation	jusqu’à concurrence de 100 000$
      Exposition aux éléments et disparition	limite d’un an
      Indemnité d’allocation d’études	le moindre de 3 % du montant assuré ou 5 000$/année; maximal
      Indemnité du transport d’un membre de la famille	jusqu’à concurrence de 2 500$
      Indemnité de réadaptation	jusqu’à concurrence de 10 000$
      Indemnité de rapatriement:	jusqu’à concurrence de 10 000$ (minimum de 50 km)
      Indemnité pour la formation professionnelle du conjoint	jusqu’à concurrence de 10 000$
      Indemnité de garde d’enfants	le moindre de 5 % du montant assuré ou 5 000$/année; maximum
      Indemnité pour la transformation d’un logement ou d’un véhicule	jusqu’à concurrence de 10 000$
      Indemnité en cas d’hospitalisation :	prestation quotidienne égale à 1/30e du montant assuré; montant mensuel maximal de 1 000 $; maximum de 12 mois
      Exclusions:	standard, y compris guerre, pilote/équipage, aéronefs appartenant au proposant ou loués ou exploités par celui-ci

       

      Tableau des pertes
      Pour la perte	La prestation sera égale
      De la vie	au montant assuré
      Des deux mains ou des deux pieds	au montant assuré
      De la vue des deux yeux	au montant assuré
      D’une main et d’un pied	au montant assuré
      D’une main ou d’un pied et de la vue d’un oeil	au montant assuré
      De la parole et de l’ouïe des deux oreilles	au montant assuré
      D’une jambe ou d’un bras	à 3/4 du montant assuré
      D’une main ou d’un pied	à 2/3 du montant assuré
      De la parole ou de l’ouïe des oreilles	à 2/3 du montant assuré
      De la vue d’un oeil	à 2/3 du montant assuré
      D’un pouce ou de l’index ou de quatre doigts de la même main	à 1/3 du montant assuré
      De l’ouïe d’une oreille	à 1/6 du montant assuré
      De tous les orteils d’un pied	à 1/8 du montant assuré
      Quadriplégie (paralysie totale et définitive des quatre membres)	à 2 fois le montant assuré
      Paraplégie (paralysie totale et définitive des deux membres inférieurs)	à 2 fois le montant assuré
      Hémiplégie (paralysie totale et définitive d’un bras et d’une jambe du même côté du corps)	à 2 fois le montant assuré
      Pour la perte de l’usage Des deux mains ou des deux bras          au montant assuré D’un bras ou d’une jambe à 3/4 du montant assuré D’une main ou d’un pied à 2/3 du montant assuré
      * Une seule prestation (la plus élevée) sera versée pour des blessures résultant d’un seul et même accident. De plus, seulement le montant maximal du montant assuré sera versé pour des blessures résultant d’un seul et même accident.

       

Résumé des Prestations de l’Assurance Collective Vie à Charge 

1. La présente offre d’assurance-vie collective comprend tous les employés en service actif à temps plein travaillant au moins 20 heures par semaine.

1. 1. Montant assurés
      Conjoint	10,000 $
      Enfant de 14 jours à 21 ans, 25 ans si étudiant	5,000 $

       

Assurance de Protection des Revenus pour Invaliditeé à Long Terme

1. La présente offre d’assurance Protection du revenu en cas d’invalidité de longue durée comprend tous les employés en service à temps plein actif travaillant 20 heures par semaine au Canada auprès de l’employeur.

1. 1. Description du régime
      Prestation mensuelle:	Le moindre des articles 1, 2 ou 3 suivants : 66,6667% de la première tranche de 2 250 $ de votre rémunération mensuelle avant impôt, plus 50 % de la balance de votre rémunération mensuelle avant impôt, moins 100 % des revenus reçus des sources déductibles directes et indirectes; si la prestation mensuelle est imposable, 85 % du revenu mensuel avant impôt, moins 100 % des sources déductibles directes et indirectes de revenu; ou si la prestation mensuelle est non imposable, 85 % du revenu mensuel après impôt, moins 100 % des sources déductibles directes et indirectes de revenu; 7 000 $, la prestation mensuelle maximale.
      Maximum sans preuve :	7 000 $
      Définition d’invalidité:	2 ans de propre profession Invalidité partielle Garantie d’incitation au travail pendant les 12 premiers mois de prestations d’invalidité
      Délai de carence:	120 jours 30 jours cumulatifs
      Période d’indemnisation:	Jusqu’à 65 ans, mais pas moins d’un an
      Intégration RPC/RRQ:	Prestation primaire seulement rajustement direct
      Caractéristiques du régime optionnel faisant partie de l’offre:	Ajustement de vie chère: 3 % débutant après 1 an.

       

      Caractéristiques du régime standard faisant partie de l’offre :

      Assurance protection du revenu Passages de VieMC – Protection et soutien à chaque étape de la vie Service Première alerte offert aux clients n’ayant pas d’ICD auprès d’un autre assureur Programme exclusif complet d’aide aux employés et de services professionnels et personnels LifeBalanceMD Programme de réadaptation et d’aide au retour au travail Garantie de soins aux personnes à charge Garantie de modification du lieu de travail Garantie de rechute d’invalidité Revenu préinvalidité indexé “Gel” des augmentations des coûts de la vie provenant des sources déductibles de revenu Exonération des primes pour les employés touchant des prestations ILD  Disposition de 12 mois de réembauche Exclusions et limitations standard Exclusion d’état préexistant 3/12 Garantie en cas d’invalidité du conjoint: Prestation mensuelle payable : 1,000 $ Délai de carence : 60 jours Période de paiement maximale : 2 ans

       

      Exclusions

      État préexistant 3/12* Blessures auto-infligées intentionnellement Participation active à une émeute Perte de l’autorisation d’exercer, de la licence ou d’un certificat professionnel Tentative de perpétration ou perpétration d’un crime, que l’employé ait été trouvé coupable ou non Invalidité résultant directement ou indirectement de la guerre, déclarée ou non, ou de tout acte de guerre Incarcération *Un “état préexistant” signifie que l’employé assuré: a reçu un traitement médical, été reçu en consultation, ou a obtenu des soins ou services médicaux, y compris des actes à but diagnostique, ou pris des médicaments sur ordonnance au cours des 3 mois précédant immédiatement la date d’effet de son assurance; ou encore, au cours de cette même période, l’employé a présenté des symptômes qui auraient amené une personne normalement prudente à consulter un professionnel de la santé; et l’invalidité commence au cours des 12 mois suivant immédiatement la date d’effet de l’assurance de l’employé.

       

      Résiliation de l’assurance

      L’assurance d’un employé en vertu du régime prend fin à la première des dates suivantes: le 65e anniversaire de l’employé; la date à laquelle la police ou un régime est résilié; la date à laquelle l’employé ne fait plus partie d’un groupe admissible; la date à laquelle le groupe admissible de l’employé n’est plus assuré; le dernier jour de la période pour laquelle l’employé a fait une contribution requise quelconque; ou le dernier jour de service actif de l’employé, à moins qu’il ne soit absent en raison d’une mise à pied ou d’un congé assuré.

       

Lignes principales et Descriptions de la Couverture LTD

1. Passages de VieMC

   De nos jours, les régimes d’avantages sociaux qui tiennent compte des réalités de la vie quotidienne représentent une réelle valeur ajoutée pour les employés, invalides ou non. C’est pourquoi Passages de Vie a été conçu pour répondre plus efficacement que jamais à la gamme complète des besoins des employeurs. Le programme de protection collective du revenu Passages de Vie d’RBC Assurances offre les garanties et services de soutien centrés sur la famille suivants : LifeBalanceMD: donne l’accès à un programme complet d’aide aux employés et de services professionnels et personnels pour l’employé assuré et sa famille, afin d’aider à gérer le stress au travail et à régler de façon plus efficace les problèmes personnels, qu’ils soient graves ou quotidiens. De plus, LifeBalance comprend également le service en cours de demande de règlement OnClaim Support. Garantie de soins aux personnes à charge: Prestation supplémentaire de 350 $ par mois, jusqu’à concurrence d’un montant global familial maximal de 1 000 $ pour les employés invalides touchant des prestations ILD pendant leur participation au programme de réadaptation/d’aide au retour au travail.

    

   Best Doctors®

   Offre aux employés une combinaison unique d’information et d’accès aux meilleurs soins médicaux lorsque vous en avez le plus besoin. Advenant qu’un médecin diagnostique une maladie ou une blessure grave d’un employé, ce dernier peut obtenir une “contre-expertise” par l’entremise d’une évaluation médicale complète effectuée par l’équipe de spécialistes Best Doctors®. Consulter la brochure de Best Doctors® pour obtenir une liste complète des maladies et blessures assurées.Ayant recours à sa base de données globale de plus de 50 000 médecins renommés, Best Doctors® travaille directement avec le médecin traitant de l’employé pour avoir accès à et consulter les experts médicaux afin de redéfinir ou confirmer le diagnostic médical et le protocole de traitement de l’employé, ainsi que localiser les spécialistes les plus qualifiés satisfaisant à leurs besoins médicaux spécifiques. Best Doctors® offre une assistance continue ayant trait à l’admission à l’hôpital, aux rendez-vous médicaux, à l’évaluation des coûts, à l’étude de facturation, ainsi qu’à l’organisation des voyages et d’hébergement si l’employé doit voyager à l’extérieur du Canada pour recevoir le traitement approprié. Enfin, Best Doctors continuera de surveiller le processus de traitement afin de s’assurer que les besoins médicaux de l’employé sont comblés.

    

   Programme de réadaptation et d’aide au retour au travail

   Prestation de réadaptation et d’aide au retour au travail pour les employés invalides touchant des prestations ILD et pouvant y participer du point de vue médical. RBC Assurances détermine l’admissibilité à ce programme.

    

   Ajustement de vie chère

   Ajustement mensuel de vie chère après que la personne assurée ait été invalide et ait touché des prestations mensuelles pendant une période définie. L’ajustement de vie chère est ajouté chaque mois à la prestation mensuelle.

    

Programme d’Assistance des Employés

1. Solutions de garanties pour employés
2. Programme en ligne d’aide professionnelle et personnelle aux employés
3. Le Programme d’aide professionelle et personnelle aux employés vous offre des ressources utiles

Best Doctors®

1. Best Doctors®
2. Témoignages – Best Doctors®
3. Étapes à suivre pour activer le service Best Doctors®
4. Foire aux questions – Best Doctors®

Prestations Optionnelles

Sanitaire & Dentaire – Plan A

1. Soins médicaux supplémentaire	Description
   Franchise	50 $ Indiv., 100 $ Fam. par année civile. N/A aux médicaments, hôpital, & vision
   Taux de remboursement	80 %
   Frais d’hospitalisation	Chambre à 2 lits
   Plafond	Illimité
   Convalescence à l’hopital	20 $ jour, 120 max jours
   Services professionnels Chiroprakteur, Ostéopathe, Naturopath, Pédicure, Massage Therapist, Physiothérapeute, Psychologue, Audiologist Et Parole Therapist	300 $ par practicien
   Soins de la vue	Aucune protection
   Prothèses auditives	400 $  tous les 5 ans
   Chaussures orthopédiques	200 $ par 2 années civiles
   Services infirmiers particuliers	25,000 $ par 3 années civiles
   Assurance-voyage	Frais admissibles
   ManuAssist	1,000,000 $
   Termine à l’âge de	70 ans

    

   Médicaments	Description
   Taux de remboursement	80 % Générique (ou nomde marque si équivalent non générique)
   Carte pour médicaments	Paiement direct par carte
   Plafond	Illimité

    

   Dentaire	Description
   Franchise annuelle	50 $ Indiv., 100 $ Fam.
   Soins de base	80 %
   Plafond par individu	1,000 $ par an
   Soins de restauration	Aucune protection
   Examens de rappel	Tous le 6 mois
   Termine à l’âge de	70 ans

    

Sanitaire & Dentaire – Plan B

1. Soins médicaux supplémentaire	Description
   Franchise	25 $ Indiv., 50 $ Fam. par année civile. N/A aux médicaments, hôpital, & vision
   Taux de remboursement	80%
   Frais d’hospitalisation	Chambre à 2 lits
   Plafond	Illimité
   Convalescence à l’hopital	20 $ jour, 120 max jours
   Services professionnels Chiroprakteur, Ostéopathe, Naturopath, Pédicure, Massage Therapist, Physiothérapeute, Psychologue, Audiologist Et Parole Therapist	500 $ par practicien
   Soins de la vue	250 $ par 2 années civiles
   Prothèses auditives	400 $ tous le 5 ans
   Chaussures orthopédiques	200 $ par 2 années civiles
   Services infirmiers particuliers	25,000 $ par 3 années civiles
   Assurance-voyage	Frais admissibles
   ManuAssist	1,000,000 $
   Termine à l’âge de	70 ans

    

   Médicaments	Description
   Taux de remboursement	80 % Générique (ou nomde marque si équivalent non générique)
   Carte pour médicaments	Paiement direct par carte
   Plafond	Illimité

    

   Dentaire	Description
   Franchise annuelle	25 $ Indiv., 50 $ Fam.
   Soins de base	80 %
   Plafond par individu	Combiné avec soins restauration
   Soins de restauration	50 %
   Plafond par individu	$2,000 combiné avec soins de base
   Examens de rappel	Tous le 6 mois
   Termine à l’âge de	70 ans

    

Sanitaire & Dentaire – Plan C

1. Soins médicaux supplémentaire	Description
   Franchise	Aucune protection
   Taux de remboursement	100 %
   Frais d’hospitalisation	Chambre à 2 lits
   Plafond	Illimité
   Convalescence à l’hopital	20 $ jour, 120 max jours
   Services professionnels Chiroprakteur, Ostéopathe, Naturopath, Pédicure, Massage Therapist, Physiothérapeute, Psychologue, Audiologist Et Parole Therapist	750 $ par practicien
   Soins de la vue	350 $ par 2 années civiles
   Prothèses auditives	400 $ tous le 5 ans
   Chaussures orthopédiques	300 $ par 2 années civiles
   Services infirmiers particuliers	25,000 $ par 3 années civiles
   Assurance-voyage	Frais admissibles
   ManuAssist	1,000,000 $
   Termine à l’âge de	70 ans

    

   Médicaments	Description
   Taux de remboursement	100 % Générique (ou nomde marque si équivalent non générique)
   Carte pour médicaments	Paiement direct par carte
   Plafond	Illimité

    

   Dentaire	Description
   Franchise annuelle	Aucune protection
   Soins de base	100 %
   Plafond par individu	Illimité
   Soins de restauration	50 %
   Plafond par individu	2,000 $ par an
   Examens de rappel	Tous le 6 mois
   Termine à l’âge de	70 ans

    

Sanitaire & Dentaire – Comparison côte à côte

1. Soins médicaux supplémentaire	Plan A	Plan B	Plan C
   Franchise	50 $ Indiv., 100 $ Fam. par année civile. N/A aux médicaments, hôpital, & vision	25 $ Indiv., 50 $ Fam. par année civile. N/A aux médicaments, hôpital, & vision	Aucune protection
   Taux de remboursement	80 %	80 %	100 %
   Frais d’hospitalisation	Chambre à 2 lits	Chambre à 2 lits	Chambre à 2 lits
   Plafond	Illimité	Illimité	Illimité
   Convalescence à l’hopital	20 $ jour, 120 max jours	20 $ jour, 120 max jours	20 $ jour, 120 max jours
   Services professionnels Chiroprakteur, Ostéopathe, Naturopath, Pédicure, Massage Therapist, Physiothérapeute, Psychologue, Audiologist Et Parole Therapist	300 $ par practicien	500 $ par practicien	750 $ par practicien
   Soins de la vue	Aucune protection	250 $ par 2 années civiles	350 $ par 2 années civiles
   Prothèses auditives	400 $ tous les 5 ans	400 $ tous le 5 ans	400 $ tous le 5 ans
   Chaussures orthopédiques	200 $ par 2 années civiles	200 $ par 2 années civiles	300 $ par 2 années civiles
   Services infirmiers particuliers	25,000 $ par 3 années civiles	25,000 $ par 3 années civiles	25,000 $ par 3 années civiles
   Assurance-voyage	Frais admissibles	Frais admissibles	Frais admissibles
   ManuAssist	1,000,000 $	1,000,000 $	1,000,000 $
   Termine à l’âge de	70 ans	70 ans	70 ans

    

   Médicaments	Plan A	Plan B	Plan C
   Taux de remboursement	80 % Générique (ou nomde marque si équivalent non générique)	80% Générique (ou nomde marque si équivalent non générique)	100% Générique (ou nomde marque si équivalent non générique)
   Carte pour médicaments	Paiement direct par carte	Paiement direct par carte	Paiement direct par carte
   Franchise	10 $ par ordonnance	10 $ par ordonnance	10 $ par ordonnance
   Plafond	Illimité	Illimité	Illimité

    

   Dentaire	Plan A	Plan B	Plan C
   Franchise annuelle	50 $ Indiv., 100 $ Fam.	25 $ Indiv., 50 $ Fam.	Aucune protection
   Soins de base	80 %	80 %	100 %
   Plafond par individu	1,000 $ par an	Combiné avec soins restauration	Illimité
   Soins de restauration	Aucune protection	50 %	50 %
   Plafond par individu	N/A	2,000 $ combiné avec soins de base	2,000 $ par an
   Examens de rappel	Tous le 6 mois	Tous le 6 mois	Tous le 6 mois
   Termine à l’âge de	70 ans	70 ans	70 ans

    

Assistance d’Urgence en Voyage à l’Etranger

1. Click here for information on emergency assistance when traveling outside of Canada.

Prestations Volontaires

Prestations Volontaires Assurance Vie

1. Description du régime
   Tout employé en service actif, travaillant au moins 20 heures par semaine, peut faire une demande d’assurance-vie volontaire. Pour l’achat de toute assurance-vie volontaire, vous devez soumettre une Preuve d’assurabilité. UNUM Provident vérifiera les informations fournies dans votre Preuve d’assurabilité avant d’approuver ou de refuser votre demande d’assurance-vie volontaire. Vous pouvez obtenir un formulaire d’application pour l’assurance-vie volontaire, ainsi que pour une preuve d’assurabilité sur notre site Internet, dans la section des formulaires.
   Employé	Tranches de 10 000 $ jusqu’à concurrence de 500 000 $
   Conjoint	Tranches de 5 000 $; 50 % du montant assuré de l’employé
   Chaque enfant	Tranches de 2 000 $ jusqu’à concurrence de 10 000 $ (Nota : Le montant maximal de l’enfant est assujetti à 50 % du montant assuré de l’employé et est limité à 10 000 $.)

    

Taux unitaires Assurance Vie Volontaire

1. Groupe d’âge	Non-fumeur par tranche de 10 000	Fumeur par tranche de 10 000	Conjoint par tranche de 5 000
   0 to 24	0,56	0,95	0,34
   25 to 29	0,50	0,88	0,34
   30 to 34	0,57	1,05	0,41
   35 to 39	0,90	1,57	0,64
   40 to 44	1,18	2,56	1,09
   45 to 49	1,75	3,85	1,80
   50 to 54	3,07	6,59	2,88
   55 to 59	5,01	10,10	4,00
   60 to 64	8,60	15,75	5,70
   65 to 69	18,50	29,48	8,51
   70 to 74	33,23	50,05	14,17
   75+	69,82	87,09	34,60

   Enfant  – 0,29

   Example	Âge		Volume pour assurance-vie		Volume par tranche		Taux par tranche		Coût
   Employé	24	=	50 000 $	=	5	x	0,50	=	2,50
   Conjoint	24	=	25 000 $	=	5	x	0,34	=	1,70
   Enfant	10	=	4 000 $	=	2	x	0,29	=	0,58
   Coût par période de paye									4,78$